Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 22 mars 2023, les biens culturels d'Amedeo MODIGLIANI (1884-1920) appartenant aux institutions suivantes :

- Kunstsammlung Nordrhein-Westfalen, Düsseldorf, Allemagne ;
- Art Gallery of Ontario, Toronto, Canada ;
- Art Institute of Chicago, Chicago, IL, Etats-Unis ;
- The Cleveland Museum of Art, Cleveland, OH, Etats-Unis ;
- The Metropolitan Museum of Art, New York, NY, Etats-Unis ;
- The Museum of Modern Art - MoMA, New York, NY, Etats-Unis ;
- Saint Louis Art Museum, Saint Louis, MO, Etats-Unis ;
- Toledo Museum of Art, Toledo, OH, Etats-Unis ;
- Museo del Novecento, Milan, Italie ;
- Pinacoteca di Brera, Milan, Italie ;
- Galleria Nazionale d'Arte Moderna e Contemporanea, Rome, Italie ;
- Fondazione Pinacoteca del Lingotto Giovanni e Marella Agnelli, Turin, Italie,

prêtés à l'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, Paris, organisateur de l'exposition « AMEDEO MODIGLIANI. UN PEINTRE ET SON MARCHAND » présentée au musée de l'Orangerie, Paris, du 20 septembre 2023 au 15 janvier 2024, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 14 août 2023 au 19 février 2024, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.
La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.