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Arrêté du 22 mars 2011

portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau membre dans un conseil spécialisé

Résumé. Un arrêté du 22 mars 2011 remplace M. Alain Vironneau par M. Laurent Gapenne dans un conseil spécialisé pour les produits viticoles et fruitières.

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Nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un arrêté du 22 mars 2011 nomme M. Laurent Gapenne comme membre d'un conseil spécialisé pour les produits viticoles et fruitières, remplaçant M. Alain Vironneau.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 22 mars 2011, M. GAPENNE (Laurent) est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger en qualité de personnalité désignée par les conseils de bassin viticole, en remplacement de M. VIRONNEAU (Alain) qui n'a plus la qualité de membre du conseil de bassin viticole Aquitaine.
Le mandat de M. GAPENNE (Laurent) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.

Arrêté du 22 mars 2011