JORF n°141 du 20 juin 2001

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription de la variété désignée ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 141 du 20/06/2001 page 9769 à 9771

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription de la variété désignée ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

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n° 141 du 20/06/2001 page 9769 à 9771

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