Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 mars 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs :

Titulaire : M. Cartier (Alain), en remplacement de M. Cuinet (André) ;

Suppléant : M. Genin (Roland), en remplacement de M. Cartier (Alain).