JORF n°77 du 30 mars 1991

Arrêté du 22 mars 1991

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 22 mars 1991, l'arrêté du 26 juin 1989 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié comme suit:

<<b) A titre des huit représentants élus des étudiants:

<<M. Brunet (François-Xavier), en remplacement de Mlle Allimant (Anne),

démissionnaire.>>

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

B) A TITRE DES HUIT REPRESENTANTS ELUS DES ETUDIANTS: "M. BRUNET FRANCOIS-XAVIER,EN REMPLACEMENT DE MELLE. ALLIMANT ANNE,DEMISSIONNAIRE".