JORF n°85 du 10 avril 1990

Arrêté du 22 mars 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 22 mars 1990, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie:

Pour représenter les collectivités territoriales

M. Finel (Lucien), en remplacement de M. Meraud (Daniel).
M. Larmanou (Marcel).

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Pour représenter les usagers

M. Cabaret (Bernard), en remplacement de M. Cheret (Ivan).

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POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

M. FINEL LUCIEN,EN REMPLACEMENT DE M. MERAUD DANIEL; M. LARMANOU MARCEL.

POUR REPRESENTER LES USAGERS:

M. CABARET BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. CHERET IVAN.