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Arrêté du 22 mars 1979
EQUIVALENCES DE TITRES PREVUES AUX ART. 8 ET 9 DU DECRET 75407 DU 23-05-1975 EN VUE DE L'ACCES AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE CET
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RECT.150579 P4030
MODIFICATION DE L'ART. 1ER ET DE L'ART. 3 DE L'ARRETE DU 30-01-1976.
Arrêté du 22 mars 1979