JORF n°0119 du 24 mai 2024

Article 7

Article 7

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes ne seront plus dans le catalogue officiel à partir de fin 2024, mais elles pourront encore être vendues jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs à éclater : OC 220.
Melon déclaré hybride : Lunabel.
Oignon déclaré hybride : Shahar.
Tomate déclarée hybride : Charlotte, Michaela.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :

Maïs à éclater : OC 220.

Melon déclaré hybride : Lunabel.

Oignon déclaré hybride : Shahar.

Tomate déclarée hybride : Charlotte, Michaela.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.