JORF n°0119 du 24 mai 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des variétés de plantes comme l'ail Edenrose et le chou-fleur Maé restent cultivées en France jusqu'en 2028.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2028, sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Ail : Edenrose, Flavor, Goulurose, Ibérose, Paradour, Sabagold, Sultop.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Chicorée à forcer : Dentelis.
Chou chinois déclaré hybride : Tabaluga.
Chou-fleur : Maé.
Chou-fleur déclaré hybride : Ardent, Gitano, Kastor, Moby dick.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Breso.
Echalote : Lyska (et son (ses) synonyme(s) Polka).
Haricot : type nain : Cassidy, Innovial, Pike, Sansoucy, Sorial.
Laitue : Concorde, Cuartel, Kibrille, Kitonia, Onnice, Othilie, Partition, Starsky, Teodore, Tourbillon.
Maïs doux : Code 307.
Melon déclaré hybride : Mc Laren.


Historique des versions

Version 1

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2028, sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, l'inscription des variétés désignées ci-après :

Ail : Edenrose, Flavor, Goulurose, Ibérose, Paradour, Sabagold, Sultop.

Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Chicorée à forcer : Dentelis.

Chou chinois déclaré hybride : Tabaluga.

Chou-fleur : Maé.

Chou-fleur déclaré hybride : Ardent, Gitano, Kastor, Moby dick.

Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Breso.

Echalote : Lyska (et son (ses) synonyme(s) Polka).

Haricot : type nain : Cassidy, Innovial, Pike, Sansoucy, Sorial.

Laitue : Concorde, Cuartel, Kibrille, Kitonia, Onnice, Othilie, Partition, Starsky, Teodore, Tourbillon.

Maïs doux : Code 307.

Melon déclaré hybride : Mc Laren.