ARRÊTÉ du 22 mai 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Protection des habitats et espèces dans un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des cavités souterraines du Buisson et de la Seigneurerie.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 6 juin 2015

Source : Légifrance