JORF n°130 du 7 juin 2001

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 22 mai 2001, l'arrêté du 17 février 2000 portant institution d'une régie de recettes auprès du bureau détaché de Florence (Italie) est abrogé.

L'arrêté du 7 mars 2000 portant nomination de M. Athilio Jean Diele en qualité de régisseur de recettes est abrogé.


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Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 22 mai 2001, l'arrêté du 17 février 2000 portant institution d'une régie de recettes auprès du bureau détaché de Florence (Italie) est abrogé.

L'arrêté du 7 mars 2000 portant nomination de M. Athilio Jean Diele en qualité de régisseur de recettes est abrogé.