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Arrêté du 22 juin 2026

modifiant l'arrêté du 11 avril 2022 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

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Modification des noms des membres du conseil de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté modifie les noms des membres du conseil de la conchyliculture pour la région Arcachon-Aquitaine.

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Changement de membres dans le conseil de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté change les noms des membres du conseil de la conchyliculture pour la région Arcachon-Aquitaine.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 22 juin 2026, au I (1°), a, sous la rubrique « Arcachon-Aquitaine », de l'arrêté du 11 avril 2022 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture, les mots :
« M. Perucho (Matthieu), titulaire ; M. Pasquet (Loïc), suppléant ;
« M. Bidart (Laurent), titulaire ; M. Lafond (Christophe), suppléant. »
sont remplacés par les mots :
« M. Perucho (Matthieu), titulaire ; M. Lafond (Christophe), suppléant ;
« M. Bidart (Laurent), titulaire ; M. Pasquet (Loïc), suppléant. »

Arrêté du 22 juin 2026