JORF n°0150 du 29 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 22 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers
Industrie touristique littoral

M. Pierre SANCHO, en remplacement de M. Julien BACON.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 22 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des usagers

Industrie touristique littoral

M. Pierre SANCHO, en remplacement de M. Julien BACON.