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I. - Modalités de recherche des marqueurs biologiques de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et VIH 2), de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC)
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Arrêté du 22 juin 2011
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A. ― Dispositions communes aux tissus et aux cellules
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La recherche de l'ARN du VIH 1, de l'ADN du VHB et de l'ARN du VHC dénommée dans le présent paragraphe « dépistage génomique viral (DGV) » est effectuée dans les conditions suivantes
B. - Dispositions spécifiques aux organes, aux tissus et aux cellules hormis les situations d'urgence vitale mentionnées au paragraphe C du présent arrêté
C. - Dispositions dérogatoires pour les situations d'urgence vitale