JORF n°0145 du 25 juin 2009

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire en date du 22 juin 2009, est nommé en tant que représentant de l'Association des maires de France au Conseil national du littoral : M. Roland BRUNO, en remplacement de M. Yvon ZERBONNE.


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire en date du 22 juin 2009, est nommé en tant que représentant de l'Association des maires de France au Conseil national du littoral : M. Roland BRUNO, en remplacement de M. Yvon ZERBONNE.