JORF n°158 du 9 juillet 2004

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 22 juin 2004, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation des Treilles - centre d'études du Bassin méditerranéen », dont le siège est à Paris.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 22 juin 2004, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation des Treilles - centre d'études du Bassin méditerranéen », dont le siège est à Paris.