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Arrêté du 22 juillet 2011

fixant le programme de l'enseignement du créole pour le palier 1 du collège

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Programme d'enseignement du créole au collège

Résumé. Un arrêté de 2011 établit le programme d'enseignement du créole pour les premières années de collège.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 septembre 2011

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Programme d'enseignement du créole au collège

Résumé. Un arrêté de 2011 fixe le programme d'enseignement du créole pour les premières années de collège.

Le programme de l'enseignement du créole pour le palier 1 du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 septembre 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement du créole

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur l'enseignement du créole au collège.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 8 septembre 2011 sur le site : http://www.education.gouv.fr.

Fait le 22 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le samedi 10 septembre 2011

Arrêté du 22 juillet 2011
Article 1
Article 2