JORF n°186 du 10 août 1991
Arrêté du 22 juillet 1991
M. MEYER (JEAN-MARC) EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR HOUBLON DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS,DES LEGUMES ET DE L'HORTICULTURE AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. SANDER (JEAN-MARIE),NOMME PRESIDENT DU CONSEIL SPECIALISE.
LE MANDAT DE M. MEYER (JEAN-MARC) PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR HOUBLON DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS,DES LEGUMES ET DE L'HORTICULTURE.