JORF n°174 du 27 juillet 1991

Arrêté du 22 juillet 1991

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,
paragraphe IX, Service des pensions des armées:

  1. Tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" yrieix="" loubens="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" lieutenant-colonel="" bernard="" boissac="">&gt;.
  2. Paragraphe II:
    Au lieu de &lt;<m. françois="" beyries="">&gt;, lire &lt;<m. michel="" ibarrondo="">&gt;.
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
    1o Article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" marcel="" bénichou="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" michel="" lasserre="">&gt;.
    2o Article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Après: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" le="" bourhis,="" adjoint="" au="" directeur="">&gt;,
    ajouter: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" yves="" bertrandias,="" sous-directeur="" plans="">&gt;.
    b) Colonne Nature de la délégation, en face de M. l'ingénieur général Yves Bertrandias, ajouter: &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions.="">&gt; III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, A, Armée de terre:
  3. Au II, Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" andré="" suty="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" jean-pierre="" gehin="">&gt;.
  4. Au IV, Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" roland="" bourgoin="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" noël="" sorret="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juillet 1991.

PIERRE JOXE