Arrêté du 22 janvier 1998
PREMIERE PARTIE : Admissions
Abrogé12 janvier 2013
Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013
En vigueur du jeudi 12 février 1998 au vendredi 11 janvier 2013
PREMIERE PARTIE : Admissions
TITRE Ier : ADMISSION DES ELEVES EN FORMATION INITIALE D'INGENIEUR
TITRE Ier bis : ADMISSION D'ÉLÈVES EN "MASTER OF SCIENCE"
TITRE II : ELEVES STAGIAIRES
TITRE III : AUDITEURS LIBRES
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES