JORF n°41 du 17 février 1990

Arrêté du 22 janvier 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 22 janvier 1990, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture:

Titulaire:M. Bocquet (Emile);

Suppléant:M. Ficheux (Michel).

Titulaire:M. Collache (Guy);

Suppléant:M. Outtier (Pierre).

Titulaire:M. Leclercq (Robert);

Suppléant:M. Pavie (Hugues).

POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DE L'AGRICULTURE:

TITULAIRE: M. BOCQUET EMILE,

SUPPLEANT: M. FICHEUX MICHEL.

TITULAIRE: M. COLLACHE GUY,

SUPPLEANT: M. OUTTIER PIERRE.

TITULAIRE: M. LECLERCQ ROBERT,

SUPPLEANT: M. PAVIE HUGUES.