Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté de modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'Ordre de Malte-France
Résumé L'arrêté qui modifiait l'agrément de l'Ordre de Malte est annulé.
L'arrêté du 14 novembre 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte-France » est abrogé.
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