JORF n°0051 du 28 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de mandataires suppléants auprès des établissements du service de santé des armées

Résumé Des personnes ont été nommées pour gérer l'argent des hôpitaux militaires à partir du 1er mars 2021, sans caution et avec une paie proportionnelle à leur travail.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 22 février 2021 :
I. - Les personnels dont les noms suivent sont nommés mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après :

Pour les régies d'avances et de recettes

| ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES | MANDATAIRE SUPPLEANT |DATE DE PRISE DE FONCTIONS| |---------------------------------------------------------------|---------------------------------|--------------------------| |Direction des approvisionnements en produits de santé, Orléans.| Mme Nguyen (Corinne) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé. | Mme Bréchaire (Marie-Ange) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest. | Mme Priol (Jeannine) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon. | M. Simon (David) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille. | Mme Nunez (Claudine) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz. | Mme Nacimento (Béatriz) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart. | Mme Sire-Rey (Nathalie) | 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. |Adjudant-Chef Savariau (Virginie)| 1er mars 2021 | | Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon. | Sergent-chef Bougjjad (Nadia) | 1er mars 2021 |

Pour la régie de recettes

| ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES |MANDATAIRE SUPPLEANT|DATE DE PRISE DE FONCTIONS| |--------------------------------------------|--------------------|--------------------------| |Musée du service de santé des armées, Paris.|M. Beaumelle (Marc) | 1er mars 2021 |

II. - Les mandataires suppléants, cités au I du présent arrêté, sont dispensés de cautionnement et peuvent percevoir une indemnité de responsabilité au prorata de leurs jours d'activité.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des armées en date du 22 février 2021 :

I. - Les personnels dont les noms suivent sont nommés mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après :

Pour les régies d'avances et de recettes

ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES

MANDATAIRE SUPPLEANT

DATE DE PRISE DE FONCTIONS

Direction des approvisionnements en produits de santé, Orléans.

Mme Nguyen (Corinne)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé.

Mme Bréchaire (Marie-Ange)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest.

Mme Priol (Jeannine)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon.

M. Simon (David)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille.

Mme Nunez (Claudine)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz.

Mme Nacimento (Béatriz)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart.

Mme Sire-Rey (Nathalie)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux.

Adjudant-Chef Savariau (Virginie)

1er mars 2021

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon.

Sergent-chef Bougjjad (Nadia)

1er mars 2021

Pour la régie de recettes

ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES

MANDATAIRE SUPPLEANT

DATE DE PRISE DE FONCTIONS

Musée du service de santé des armées, Paris.

M. Beaumelle (Marc)

1er mars 2021

II. - Les mandataires suppléants, cités au I du présent arrêté, sont dispensés de cautionnement et peuvent percevoir une indemnité de responsabilité au prorata de leurs jours d'activité.