Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 22 février 2012

portant attribution de fonctions (régisseurs de recettes et d'avances)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination intérimaire d'un régisseur dans une base aérienne

Résumé. Un officier est nommé temporairement pour gérer une base aérienne à la place d'un autre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un régisseur intérimaire dans une base aérienne

Résumé. Un premier maître est nommé régisseur intérimaire dans une base aérienne, remplaçant un autre officier.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 22 février 2012 et à compter du 1er mars 2012, M. Leroy (Sébastien), premier maître, est nommé régisseur intérimaire de recettes et d'avances auprès la base de l'aéronautique navale de Landivisiau, en remplacement de M. Malin (Cyril).
M. Leroy (Sébastien) est dispensé du cautionnement mais peut bénéficier de l'indemnité de responsabilité allouée au régisseur titulaire.

Arrêté du 22 février 2012