Article 1
M. Michel Peltier est nommé directeur adjoint au cabinet de la secrétaire d'Etat à compter du 1er mars 2010.
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JORF n°0048 du 26 février 2010
Arrêté du 22 février 2010
La secrétaire d'Etat chargée de l'écologie,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 22 février 2010.
Chantal Jouanno