Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 22 février 2002 :
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
M. Outin (Jean-Jacques), à la direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Courtial (Jean-Pierre), à la direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées, à compter du 27 février 2002 ;
M. Prieuret (Pierre), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er avril 2002 ;
M. Nizoux (Jean), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er avril 2002 ;
M. Denoyelle (Michel), à la direction des services fiscaux du Gard, à compter du 30 avril 2002 ;
M. Olive (Francis), à la direction des services fiscaux de l'Orne, à compter du 29 juillet 2002 ;
M. Carré (Jacques), à la direction des services fiscaux du Cher, à compter du 28 août 2002 ;
M. Decroix (Michel), à la direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 26 août 2002 ;
M. Cuvilliez (Gaston), à la direction des services fiscaux des Hautes-Alpes, à compter du 30 août 2002 ;
M. Cano (Marc), à la direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, à compter du 29 août 2002.
Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
Mme Dumont (Annick), à la direction des services fiscaux de l'Eure, à compter du 30 août 2002 ;
M. Boutin (Jean-Jacques), à la direction des services fiscaux de la Sarthe, à compter du 28 février 2002 ;
M. Clénin (Michel), à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin, à compter du 27 août 2002 ;
M. Mouton (Michel), à la direction des services fiscaux de l'Ain, à compter du 29 août 2002.