Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0065 du 16/03/96 Page 4108 a 4109
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