JORF n°47 du 24 février 1996

Arrêté du 22 février 1996

Par arrêté du Premier ministre en date du 22 février 1996, il est mis fin aux fonctions exercées par M. Chaineaux (Bernard), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales de Bourgogne à compter du 1er février 1996.
M. Pelurson (Gilles), ingénieur d'agronomie, est nommé en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales de Bourgogne à compter du 1er février 1996.

IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS EXERCEES PAR M. CHAINEAUX BERNARD,EN QUALITE DE SECRETAIRE GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES DE BOURGOGNE,A COMPTER DU 01-02-1996.

M. PELURSON GILLES,EST NOMME EN QUALITE DE SECRETAIRE GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES DE BOURGOGNE,A COMPTER DU 01-02-1996.