Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Cahier des Charges de l'Expérimentation pour un Parcours de Soins Coordonné des Enfants et Adolescents Protégés
Résumé Le nouveau cahier des charges remplace l'ancien pour les soins des enfants et adolescents protégés.
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation pour un parcours de soins coordonné des enfants et adolescents protégés annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 28 novembre 2019.
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