JORF n°0019 du 23 janvier 2019

Arrêté du 22 décembre 2018

Par arrêté du ministre de la culture en date du 22 décembre 2018, l'arrêté du 9 novembre 2017 portant nomination à la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords » :

- M. Simon (Jean-Christophe), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en remplacement de M. Cieren (Philippe) ;
- M. Douale (Christian), directeur du pôle patrimoines et architecture, direction régionale des affaires culturelles des Hauts-de-France, en remplacement de M. Melon (Benoît) ;

2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat » :

- M. Gonneau (Jean-Claude), représentant de l'association Vieilles maisons françaises, en remplacement de M. Planche (Edouard) ;

3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles » :

- Mme Petit (Marie-Laure), inspectrice des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en remplacement de Mme Riblet (Hélène) ;

4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers au titre des monuments historiques et travaux » :

- Mme Masson (Agnès), inspectrice des patrimoines, collège archives, en remplacement de Mme Joly (Marie-Hélène) ;

5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique et travaux » :

- M. Mengoli (Bruno), inspecteur des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en remplacement de M. Cieren (Philippe) ;

6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées au titre des monuments historiques et travaux » :

- Mme Petit (Marie-Laure), inspectrice des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en remplacement de Mme Riblet (Hélène) ;
- M. Gernigon (Karim), conservateur régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, en remplacement de M. Letterlé (Frédérik) ;

7° Au titre du comité des sections, en qualité de représentant de la sixième section :

- M. Galant (Philippe), archéologue, service régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Occitanie, en remplacement de M. Letterlé (Frédérik).

L'arrêté du 9 novembre 2017 portant nomination à la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture est rectifié ainsi qu'il suit :
1° Au 4° d En qualité de représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :
Lire : « M. Brejon de Lavergnée (Arnauld) », au lieu de : « M. Bréjon (Arnauld) » ;
2° Au 5° f En qualité de personnalités qualifiées :
Lire : « Mme Tchebourkina (Marina) », au lieu de : « Mme Tchebourkina (Maria) » ;
3° Au 6° d En qualité de représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :
Lire : « M. de La Varende (François) » et « Mme Crégut (Evelyne) », au lieu respectivement de : « M. de La Varende (Françoise) » et « Mme Crejut (Evelyne) » ;
4° Au 6° e En qualité de personnalités qualifiées :
Lire : « Mme Dupont (Joëlle), professeure au Muséum national d'histoire naturelle, membre de l'équipe de recherche systèmes génétiques, adaptation et domestication à l'Institut de systématique, évolution, biodiversité (UMR 7205 CNRS/MNHN) », et « M. Giraud (Jean-Pierre), inspecteur des patrimoines honoraire, archéologue », au lieu respectivement de : « Mme Dupont (Joëlle), directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, directrice de l'Institut de biologie environnementale et biotechnologie (IBEB) au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (Cadarache) » et « Mme Giraud (Jean-Pierre), inspecteur des patrimoines honoraire, archéologue ».