JORF n°0302 du 30 décembre 2015

LISTE DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Atelier automobile de Douai ;

Atelier automobile de Lens.

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2015 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Centre administratif et financier zonal de Bordeaux ;

Bureau du personnel civil de l'Etat-major de la région de gendarmerie Aquitaine ;

Atelier automobile de Toulon ;

Atelier automobile de Canohès ;

Domaines de maintenance poids lourds et maintenance motocycle du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Toulouse-Roquemaurel ;

Plate-forme Chorus, bureau du budget et bureau du personnel civil de l'Etat-major du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur de la zone de défense et de sécurité Ouest ;

Bureau zonal des achats et des marchés publics du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur de la zone de défense et de sécurité Ouest ;

Atelier automobile de Caen ;

Centre de soutien automobile de la gendarmerie de Joué-lès-Tours ;

Atelier automobile de Bourges.

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2017 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Plate-forme Chorus de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Bureau du personnel civil de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Bureau soutien militaire de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Service des affaires immobilières de la préfecture de police ;

Service des affaires juridiques et du contentieux de la préfecture de police ;

Direction opérationnelle des services techniques et logistiques de la préfecture de police ;

Direction des ressources humaines de la préfecture de police ;

Direction des finances, de la commande publique et de la performance de la préfecture de police.


Historique des versions

Version 1

LISTE DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Atelier automobile de Douai ;

Atelier automobile de Lens.

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2015 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Centre administratif et financier zonal de Bordeaux ;

Bureau du personnel civil de l'Etat-major de la région de gendarmerie Aquitaine ;

Atelier automobile de Toulon ;

Atelier automobile de Canohès ;

Domaines de maintenance poids lourds et maintenance motocycle du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Toulouse-Roquemaurel ;

Plate-forme Chorus, bureau du budget et bureau du personnel civil de l'Etat-major du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur de la zone de défense et de sécurité Ouest ;

Bureau zonal des achats et des marchés publics du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur de la zone de défense et de sécurité Ouest ;

Atelier automobile de Caen ;

Centre de soutien automobile de la gendarmerie de Joué-lès-Tours ;

Atelier automobile de Bourges.

Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2017 à l'occasion des réorganisations des services suivants :

Plate-forme Chorus de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Bureau du personnel civil de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Bureau soutien militaire de la région de gendarmerie d'Ile-de-France ;

Service des affaires immobilières de la préfecture de police ;

Service des affaires juridiques et du contentieux de la préfecture de police ;

Direction opérationnelle des services techniques et logistiques de la préfecture de police ;

Direction des ressources humaines de la préfecture de police ;

Direction des finances, de la commande publique et de la performance de la préfecture de police.