Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• direction des ressources humaines de l'armée de terre, Tours ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Lyon ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Metz ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Rennes ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Saint-Maixent ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Saint-Germain-en-Laye ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Toulon ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, antenne de Bordeaux ;
• direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours ;
• direction des ressources humaines de l'armée de l'air, antenne de Salon-de-Provence ;
• direction des ressources humaines de l'armée de l'air, antenne de Dijon ;
• direction des ressources humaines de l'armée de l'air, antenne de Mérignac-Beauséjour.