Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• état-major de la marine, rue Royale ;
• direction du personnel militaire de la marine, rue Royale ;
• service d'information et de relation publique des armées-marine, rue Royale ;
• état-major de la marine, antenne de la Pépinière ;
• service parisien de soutien de l'administration centrale, antenne rue Royale ;
• direction du personnel militaire de la marine, antenne de la Pépinière ;
• conseil général de l'armement, la Pépinière ;
• direction des ressources humaines du ministère de la défense, pôle d'accueil social de la défense (PASD), la Pépinière ;
• secrétariat général pour l'administration, délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion (DéSIAG), la Pépinière.