ARRÊTÉ du 22 décembre 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 mont Colombier figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 janvier 2015

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Protection des habitats et espèces sur le mont Colombier

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 sur le mont Colombier.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 mont Colombier figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 4 janvier 2015

Source : Légifrance