Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 22 décembre 2011

portant nomination (agents comptables) (rectificatif)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un terme dans un texte officiel

Résumé. Un texte officiel a été corrigé pour changer "interétablissements" en "inter établissement" dans la région du Sud Manche.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un terme administratif

Résumé. Un texte officiel a été corrigé pour changer "interétablissements" en "inter établissement" dans la région du Sud Manche.

Rectificatif au Journal officiel du 14 janvier 2012, édition électronique, texte n° 83 :
Au lieu de : « ... interétablissements du Sud Manche »,
Lire : « ... inter établissement du Sud Manche ».

Arrêté du 22 décembre 2011