Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une annexe dans le Journal officiel
Résumé. Un arrêté du 22 décembre 2008 corrige une annexe publiée dans le Journal officiel.
Rectificatif au Journal officiel du 1er janvier 2009, édition électronique, texte n° 43, et édition papier, pages 58 et suivantes, l'annexe est remplacée comme suit :
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