Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 décembre 1997, M. Fortea-Sanz (Dominique), directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne en qualité d'organisateur régional, est promu, sur place, au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à compter du 1er novembre 1997.