Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation des articles relatifs à la structure organisationnelle
Résumé Cette disposition annule un ensemble d’articles issus d’un arrêté antérieur portant sur la structure organisationnelle des forces armées.
Mots-clés : Armée
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 février 2015 > > Art. 1, Sct. Titre Ier : SERVICES ET ORGANISMES RELEVANT DE L'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 2, Sct. Titre II : ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Armée de terre, Art. 3, Sct. Chapitre II : Marine, Art. 4, Sct. Chapitre III : Armée de l'air, Art. 5, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null > >
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