JORF n°0098 du 25 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres des conseils de la fonction militaire

Résumé Les responsables des conseils militaires de l'armée ont changé.

L'article 2 de l'arrêté du 27 août 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Le IV est remplacé par les dispositions suivantes :
« IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air :
« 1° M. le colonel Lionel Baverey, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air ;
« 2° M. le lieutenant-colonel Stéphane Maïs, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Lionel Baverey. » ;
2° Le VI est remplacé par les dispositions suivantes :
« VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :
« 1° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe Vauthrin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ;
« 2° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Alain Mondon, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe Vauthrin. » ;
3 ° Le VII est remplacé par les dispositions suivantes :
« VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :
« 1° Mme le médecin en chef Stéphanie Maigne, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;
« 2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint à la secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme le médecin en chef Stéphanie Maigne. » ;
4° Le VIII est remplacé par les dispositions suivantes :
« VIII. - Conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle :
« M. le colonel Jean-Louis Delaby, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle. »


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 27 août 2020 susvisé est ainsi modifié :

1° Le IV est remplacé par les dispositions suivantes :

« IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air :

« 1° M. le colonel Lionel Baverey, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air ;

« 2° M. le lieutenant-colonel Stéphane Maïs, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Lionel Baverey. » ;

2° Le VI est remplacé par les dispositions suivantes :

« VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :

« 1° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe Vauthrin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ;

« 2° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Alain Mondon, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe Vauthrin. » ;

3 ° Le VII est remplacé par les dispositions suivantes :

« VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :

« 1° Mme le médecin en chef Stéphanie Maigne, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;

« 2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint à la secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme le médecin en chef Stéphanie Maigne. » ;

4° Le VIII est remplacé par les dispositions suivantes :

« VIII. - Conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle :

« M. le colonel Jean-Louis Delaby, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle. »