JORF n°103 du 2 mai 1996

Arrêté du 22 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 22 avril 1996, M. Carminati (Hervé) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins, au titre de représentant des salariés, en remplacement de M. Dhuisme (Patrick),
démissionnaire.
Le mandat de M. Carminati (Hervé) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

M. CARMINATI HERVE,EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DES SALARIES,EN REMPLACEMENT DE M. DHUISME PATRICK,DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. CARMINATI HERVE PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL.