Art. 1er. - La liste des systèmes d'exploitation fixée par l'article 1er de l'arrêté du 19 juin 1991 susvisé, modifié par l'arrêté du 13 août 1992, est remplacée par la liste suivante:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 29/04/94 Page 6294 a 6295
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