Arrêté du 22 août 2016

Article 1

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Article 1

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation) FR 7200698. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Cénac.

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En vigueur depuis le 2 septembre 2016

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Modification des limites du site Natura 2000 Carrières de Cénac

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les limites d'un site naturel protégé en Gironde.

La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Cénac (zone spéciale de conservation) FR 7200698. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Cénac.

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En vigueur depuis le vendredi 2 septembre 2016

Source : Légifrance