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Arrêté du 22 août 2003

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Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :

circuit ;

karting ;

perfectionnement du pilotage ;

rallye ;

tout-terrain.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 5 septembre 2003 · Abrogé le 31 juillet 2022

Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :

  • circuit ;
  • karting ;
  • perfectionnement du pilotage ;
  • rallye ;
  • tout-terrain.

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En vigueur du vendredi 5 septembre 2003 au samedi 30 juillet 2022

Source : Légifrance