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Arrêté du 22 août 2003

Article 1

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Article 1

Il est créé une spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 5 septembre 2003 · Abrogé le 31 juillet 2022

Il est créé une spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 5 septembre 2003 au samedi 30 juillet 2022

Source : Légifrance