Abrogé11 mai 2006
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service central de l'aéronautique navale comprend :
- le bureau administration-organisation ;
- le bureau logistique ;
- le bureau informatique ;
- le bureau contrôle de gestion.
Arrêté du 22 août 1997
Le service central de l'aéronautique navale comprend :
le bureau administration-organisation ;
le bureau logistique ;
le bureau informatique ;
le bureau contrôle de gestion.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 24 août 1997 · Abrogé le 11 mai 2006
Le service central de l'aéronautique navale comprend :
Abrogé depuis le jeudi 11 mai 2006
En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 10 mai 2006
En vigueur du dimanche 24 août 1997 au mercredi 22 juin 2005
Source : Légifrance