JORF n°204 du 3 septembre 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre): 1. A l'article 8 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil): a) Paragraphe V:
Après: << M. Christian Cambon, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil >>, ajouter: << et Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci >>;
Au lieu de << M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil >>, lire << M. Philippe Navelot, administrateur civil >>.
b) Paragraphe VI, au C:
Au lieu de: << Mlle Louise Deguen, attaché principal d'administration centrale >>, lire: << M. Jacques Mouly, attaché principal d'administration centrale >>.
2. A l'article 9 (Direction de l'administration générale), les dispositions de l'alinéa 2 du paragraphe IV sont remplacées par les dispositions suivantes:
<< M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et administrative, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Christophe Fasille, attaché d'administration centrale, et, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M. Jean-Bernard Sère, attaché d'administration centrale, chef du bureau du matériel. >> II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe Ier (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: << Mme Janine Collin, administrateur civil, sous-directeur administratif >>, lire: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil,
sous-direction administrative >>.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée):

  1. A l'article 19, paragraphe I, tableau:
    a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. le général Yves Crène >>, lire << M. le général Bernard Funke >>;
    b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air):
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. le général Pierre Péron >>, lire << M. le général François Régnault >>.
    Colonne Suppléants:
    En face de: << M. le général Jean-Georges Brévot, sous-chef d'état-major Programmes-matériels >>, ajouter: << M. le colonel Lucien Dat >>.
  2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:
    a) Au A (Armée de terre):
    III. - Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. le colonel Jean-Jacques Rigoux >>, lire << M. le colonel Guy Lafrogne >>;
    Au lieu de << M. le colonel Roland Sautel >>, lire << M. le colonel Daniel Nury >>.
    IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: << M. Pierre Ballanger, administrateur civil, sous-directeur administration >>, lire: << M. Joël Bois, administrateur civil,
    sous-direction administration >>;
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de << M. le colonel Pierre Charbonnier >>, lire << M. le général Pierre Charbonnier >>.
    V. - Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléants:
    Au lieu de << M. le général François Cellerier >>, lire << M. le colonel Jean-Noël Nouaux >>.
    b) Au B (Marine), II (Direction du commissariat de la marine), tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de << M. le commissaire général Bertrand Voisard >>, lire << M. le commissaire général Yves Bourdais >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre): 1. A l'article 8 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil): a) Paragraphe V:

Après: << M. Christian Cambon, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil >>, ajouter: << et Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci >>;

Au lieu de << M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil >>, lire << M. Philippe Navelot, administrateur civil >>.

b) Paragraphe VI, au C:

Au lieu de: << Mlle Louise Deguen, attaché principal d'administration centrale >>, lire: << M. Jacques Mouly, attaché principal d'administration centrale >>.

2. A l'article 9 (Direction de l'administration générale), les dispositions de l'alinéa 2 du paragraphe IV sont remplacées par les dispositions suivantes:

<< M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et administrative, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Christophe Fasille, attaché d'administration centrale, et, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, M. Jean-Bernard Sère, attaché d'administration centrale, chef du bureau du matériel. >> II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe Ier (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: << Mme Janine Collin, administrateur civil, sous-directeur administratif >>, lire: << Mme Caroline Girelli, administrateur civil,

sous-direction administrative >>.

III. - Au titre V (Etats-majors d'armée):

1. A l'article 19, paragraphe I, tableau:

a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le général Yves Crène >>, lire << M. le général Bernard Funke >>;

b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air):

Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le général Pierre Péron >>, lire << M. le général François Régnault >>.

Colonne Suppléants:

En face de: << M. le général Jean-Georges Brévot, sous-chef d'état-major Programmes-matériels >>, ajouter: << M. le colonel Lucien Dat >>.

2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:

a) Au A (Armée de terre):

III. - Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le colonel Jean-Jacques Rigoux >>, lire << M. le colonel Guy Lafrogne >>;

Au lieu de << M. le colonel Roland Sautel >>, lire << M. le colonel Daniel Nury >>.

IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau:

Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: << M. Pierre Ballanger, administrateur civil, sous-directeur administration >>, lire: << M. Joël Bois, administrateur civil,

sous-direction administration >>;

Colonne Suppléants:

Au lieu de << M. le colonel Pierre Charbonnier >>, lire << M. le général Pierre Charbonnier >>.

V. - Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléants:

Au lieu de << M. le général François Cellerier >>, lire << M. le colonel Jean-Noël Nouaux >>.

b) Au B (Marine), II (Direction du commissariat de la marine), tableau,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le commissaire général Bertrand Voisard >>, lire << M. le commissaire général Yves Bourdais >>.