Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un régisseur intérimaire d'avances et de recettes
Résumé M. Dominique PUBERT est nommé régisseur temporaire pour l'Institut de recherche biomédicale des armées et doit fournir un cautionnement.
Par arrêté de la ministre des armées en date du 21 septembre 2021, M. Dominique PUBERT, adjudant-chef, est nommé, à compter du 22 septembre 2021, régisseur intérimaire d'avances et de recettes de la régie auprès de l'Institut de recherche biomédicale des armées.
M. Dominique PUBERT est assujetti à la constitution d'un cautionnement.
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