« II. - LES CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES À USAGE PROLONGÉ (CHUP) :
Définition :
Une chaussure thérapeutique à usage prolongé est un dispositif médical au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique.
Cette chaussure est techniquement conçue et utilisée de façon prolongée.
Une chaussure thérapeutique de série est destinée à des patients dont les anomalies constatées au niveau du pied demandent un maintien, un chaussant particulier ou une correction que ne peut assurer une chaussure ordinaire, sans pour autant justifier l'attribution d'une chaussure thérapeutique sur mesure.
Elle répond à une finalité thérapeutique.
- Fabrication :
1.1. Tous les matériaux utilisés pour la fabrication d'une chaussure thérapeutique de série sont :
- sans défaut ;
- réputés non allergiques ;
- hygiéniques ;
- confortables ;
- non traumatisants ;
- biocompatibles.
1.2. La forme :
Une forme est indispensable à la réalisation de la chaussure thérapeutique de série.
1.3. La tige :
Le dessus et la doublure de la tige sont le plus souvent prélevés dans les peausseries. Dans certains cas dictés par la pathologie ou les conditions d'utilisation, la peausserie peut être remplacée partiellement ou totalement par des tissus ou matériaux de synthèse répondant aux critères de qualité précédemment cités.
1.4. Les éléments de renfort de la tige :
Les éléments de renfort de la tige, s'ils existent, sont adaptés à la finalité thérapeutique. Ils sont habituellement en cuir ou peausserie mais ils peuvent être remplacés par des matériaux de synthèse respectant les critères de qualité susvisés.
1.5. Le semelage :
Le semelage peut être en matériau naturel ou synthétique. - Propriétés mécaniques et hygiéniques de la chaussure thérapeutique de série :
Une chaussure thérapeutique de série est conforme aux normes :
- NFG 52004 : résistance de la tige à la déchirure 3 daN (décanewton) ;
- NFG 62012 : adaptabilité de la tige (déformation rémanente entre 25 et 50 %) ;
- NFG 52019 : perméabilité à la vapeur d'eau de la tige ou égale à 20 mg/cm² en 8 heures ;
- NFG 62002 : absorption de la sueur (120 mg/cm²) ;
- NF EN 12770 : G 62001 : méthode d'essai applicable aux semelles d'usure - résistance à l'abrasion ;
- NFG 52014 : liaison tige/semelle ou égale à 3 daN/cm.
De plus, la souplesse longitudinale de la chaussure est telle que la force nécessaire à la plier soit inférieure ou égale à 2,5 daN. - Garantie :
La garantie (fournitures et main-d'oeuvre) relative à la fabrication, à la finition et à la qualité s'étend sur une période de six mois à compter de la date de livraison pour une chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP). Le fabricant s'engage à tenir un stock permanent afin de répondre favorablement à tout moment aux commandes des fournisseurs. - Dans la partie « Nomenclature et tarifs », la rubrique « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) » est remplacée comme suit :
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