Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 12 (V)
Créé le 18 octobre 1999 · Abrogé le 15 décembre 2011
L'arrêté portant ouverture du concours fixe en annexe la liste des disciplines ouvertes pour la session considérée.
Arrêté du 21 septembre 1999
L'arrêté portant ouverture du concours fixe en annexe la liste des disciplines ouvertes pour la session considérée.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 12 (V)
Créé le 18 octobre 1999 · Abrogé le 15 décembre 2011
L'arrêté portant ouverture du concours fixe en annexe la liste des disciplines ouvertes pour la session considérée.
Abrogé depuis le jeudi 15 décembre 2011
Abrogé parArrêté du 3 octobre 2011art. 12 (V)
En vigueur du lundi 18 octobre 1999 au mercredi 14 décembre 2011
Source : Légifrance