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Arrêté du 21 septembre 1990
portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), et notamment les articles L. 618 et L. 619;
Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.
618 et L. 619 du code de la santé publique (Code de la santé publique);
Vu les arrêtés des 16 juin 1987 et 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale (Délais d'inscription des médicaments sur les listes de remboursement);
Vu les propositions de la commission précitée,
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
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Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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ANNEXE
(5 inscriptions)
333141-8 Upsarine 325 mg (acide acétylsalicylique), comprimés effervescents (28) (laboratoires Upsa).330828-2 Prepulsid 10 mg (cisapride), comprimés sécables (40) (laboratoires Janssen). 330894-5 Prepulsid 1 mg/ml (cisapride), suspension buvable, flacon de 100 ml avec cuillère-mesure (laboratoires Janssen).
330895-1 Prepulsid 1 mg/ml (cisapride), suspension buvable, flacon de 200 ml avec doseur (laboratoires Janssen).
331866-5 Niflugel 2,5 p. 100 (acide niflumique), gel percutané, tube de 60 g (laboratoires Upsa).
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5 INSCRIPTIONS.
Fait à Paris, le 21 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la pharmacie et du médicament,
M.-T. FUNEL
Arrêté du 21 septembre 1990